- Meta et la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) ont renouvelé leur accord relatif à l’utilisation du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta, (Facebook et Instagram principalement).
- Ce renouvellement s’inscrit dans la continuité de l’accord initial signé en décembre 2022 et témoigne de l’engagement plus large de Meta à travailler de manière constructive avec les titulaires de droits afin d’assurer une juste rémunération pour l’utilisation de leurs œuvres sur ses plateformes.
- Les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront ainsi continuer à visionner et à partager librement sur les plateformes du groupe Meta les œuvres audiovisuelles du répertoire de la SACD (fiction, animation, captations et œuvres numériques).
- Les autrices et auteurs membres de la SACD pourront percevoir une rémunération appropriée.
- Ce renouvellement a été trouvé grâce à une évaluation conjointe de la présence des œuvres du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta.
Meta et la SACD ont renouvelé leur accord concernant l’utilisation du répertoire audiovisuel de la SACD sur Facebook et Instagram. Ce renouvellement s’appuie sur l’accord initial conclu par les parties en décembre 2022.
En application de cet accord, les autrices et auteurs de ces œuvres seront rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres sur les plateformes de Meta. Les utilisateurs en France, Belgique et Luxembourg pourront continuer à regarder et partager librement au sein de leurs communautés les œuvres du répertoire de la SACD.
Cet accord, respectant l’intérêt des auteurs et le modèle économique de Meta, résulte d’une collaboration forte et d’un travail approfondi entre Meta et la SACD. Dans la continuité de l’approche adoptée pour l’accord initial, les parties ont travaillé ensemble pour évaluer la présence des œuvres du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta afin d’éclairer les termes de ce renouvellement et assurer une rémunération appropriée aux autrices et auteurs de la SACD. Cette approche collaborative reflète un engagement commun à soutenir un écosystème numérique durable pour les auteurs, les publics et les services en ligne.
Pour Pascal Rogard, Directeur Général de la SACD : « Nous nous félicitons de cet engagement renouvelé et nous réjouissons de poursuivre notre travail avec Meta au service des auteurs. Il se place dans la mission de la SACD de garantir une rémunération juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes numériques et les médias sociaux et nous remercions Meta pour sa compréhension des enjeux des auteurs. »
Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France : « Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fondé sur un dialogue constructif et un engagement commun à soutenir les auteurs. Ce renouvellement reflète le travail approfondi mené par nos deux équipes, qui se sont appuyées sur différents éléments objectifs pour comprendre l’utilisation du répertoire de la SACD sur nos plateformes. Il permet à nos utilisateurs de continuer à profiter et à partager des œuvres audiovisuelles tout en soutenant la rémunération des membres de la SACD ».
À propos de la SACD :
La SACD est la plus ancienne société d’auteurs au monde. Fondée en 1777 par Beaumarchais, elle représente plus de 65 000 auteurs de l’audiovisuel, la création numérique, la radio, le cinéma, le podcast et le spectacle vivant. Elle gère et défend collectivement leurs droits, leur propose de nombreux services, met à leur disposition des espaces de travail et les conseille pour l’accès à leurs droits sociaux et les questions liées à leur statut d’auteur. Par ailleurs, grâce à la rémunération pour copie privée, elle soutient la création contemporaine et la diffusion des œuvres.
À propos de Meta :
Meta développe des technologies qui aident les gens à se connecter, à trouver des communautés et à développer leurs entreprises. Lorsque Facebook a été lancé en 2004, il a changé la façon dont les gens se connectent. Des applications comme Messenger, Instagram et WhatsApp ont donné du pouvoir à des milliards de personnes dans le monde. Aujourd’hui, Meta va au-delà des écrans 2D et s’oriente vers des expériences immersives comme la réalité augmentée et la réalité virtuelle pour contribuer à construire la prochaine évolution de la technologie sociale.