Aujourd’hui, le nouveau Conseil de surveillance de Facebook annonce la liste de ses premiers membres, ce qui marque un grand tournant dans la manière dont certaines des décisions les plus complexes et les plus importantes sur le contenu présent sur nos plateformes seront prises.

Comme l’a expliqué Mark Zuckerberg lorsqu’il a présenté pour la première fois son projet pour un nouveau système de gouvernance et de mise en application des règles relatives aux contenus, « Facebook ne devrait pas prendre autant de décisions majeures concernant la liberté d’expression et la sécurité de son propre chef. » La portée de Facebook implique une grande responsabilité de notre part et, bien que nous ayons toujours tenu compte de l’avis d’experts pour protéger au mieux nos plateformes, nous prenions jusqu’à présent toujours nous-mêmes les décisions finales concernant ce qui devrait être autorisé sur nos plateformes et ce qui devrait être supprimé. Et ces décisions sont souvent difficiles à prendre. En effet, la plupart ne sont pas évidentes et peuvent être controversées, et bon nombre d’entre elles ont des implications importantes pour la liberté d’expression.

C’est pour cette raison que nous avons créé et habilité un nouveau groupe à exercer un jugement indépendant sur certaines des décisions les plus importantes et les plus difficiles sur le contenu. Pour cela, nous avons demandé l’avis à la fois à des partisans et à des critiques de Facebook via un processus de consultation mondial, qui comprenait des ateliers et des tables rondes auxquels ont participé plus de 650 personnes de 88 pays différents. Le résultat :

• publication d’une charte, qui définit la structure, la portée et les pouvoirs du Conseil ;
• création du trust du Conseil de surveillance pour protéger la capacité du Conseil à prendre des décisions indépendantes et à formuler des recommandations ;
• publication des statuts du Conseil, qui décrivent ses procédures opérationnelles ;
• nomination du directeur du Conseil, qui dirigera l’administration et le personnel du Conseil ; et
• création d’un portail de recommandations à travers lequel le Conseil pourra accepter les nominations et les candidatures des personnes souhaitant devenir des membres.

Membres du Conseil de surveillance

Les membres annoncés aujourd’hui reflètent un large éventail de points de vue et d’expériences. Ils ont vécu dans plus de 27 pays, parlent au moins 29 langues et sont tous engagés dans la mission du Conseil de surveillance. Nous attendons d’eux qu’ils prennent des décisions avec lesquelles nous, chez Facebook, ne serons pas toujours d’accord, mais c’est le but : leur jugement est entièrement indépendant. Nous nous attendons également à ce que les membres du Conseil soient eux-mêmes critiqués. Mais la réussite à long terme du Conseil repose sur la présence de membres qui apportent des perspectives et des expertises différentes.

Le processus de sélection

Facebook a contribué au lancement du processus de sélection des membres en choisissant quatre coprésidents, qui ont travaillé avec nous pour sélectionner les 16 membres supplémentaires annoncés aujourd’hui. La sélection des membres se fera de cette manière jusqu’à ce que le Conseil ait sélectionné 40 membres. Ensuite, le Conseil sera le seul responsable de la sélection de ses membres. Le portail de recommandations reste ouvert à toute suggestion supplémentaire.

Les membres signent un contrat avec le Conseil de surveillance directement, ne sont pas des employés de Facebook et ne peuvent pas être révoqués par Facebook.

Notre engagement

Facebook mettra en œuvre les décisions du Conseil, à moins que cela ne puisse constituer une infraction à la loi, et répondra de manière constructive et de bonne foi aux recommandations de règles émises par le Conseil.

Bien qu’il ne sera pas en mesure de traiter tous les cas souhaités par Facebook ou par le public, nous sommes impatients de travailler avec le Conseil afin de garantir que son champ d’action augmente avec le temps. Nous savons que le Conseil jouera un rôle de plus en plus important en définissant des précédents et des orientations pour les règles relatives au contenu sur Facebook. Et à long terme, nous espérons que son impact s’étendra bien au-delà de Facebook et servira de tremplin pour des approches similaires de gouvernance du contenu en ligne.

Nous remercions du fond du cœur tous ceux qui ont investi leur temps, leur énergie et leur expertise dans ce projet unique en son genre.