{"id":24512,"date":"2026-11-09T10:20:47","date_gmt":"2026-11-09T09:20:47","guid":{"rendered":"https:\/\/about.fb.com\/fr\/?p=24512"},"modified":"2026-11-09T15:21:09","modified_gmt":"2026-11-09T14:21:09","slug":"meta-et-la-sacd-societe-des-auteurs-et-compositeurs-dramatiques-renouvellent-leur-accord","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/about.fb.com\/fr\/news\/2026\/11\/meta-et-la-sacd-societe-des-auteurs-et-compositeurs-dramatiques-renouvellent-leur-accord\/","title":{"rendered":"Meta et la SACD (Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) renouvellent leur accord"},"content":{"rendered":"<ul>\n<li>Meta et la Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) ont renouvel\u00e9 leur accord relatif \u00e0 l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta, (Facebook et Instagram principalement).<\/li>\n<li>Ce renouvellement s&rsquo;inscrit dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;accord initial sign\u00e9 en d\u00e9cembre 2022 et t\u00e9moigne de l&rsquo;engagement plus large de Meta \u00e0 travailler de mani\u00e8re constructive avec les titulaires de droits afin d\u2019assurer une juste r\u00e9mun\u00e9ration pour l&rsquo;utilisation de leurs \u0153uvres sur ses plateformes.<\/li>\n<li>Les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront ainsi continuer \u00e0 visionner et \u00e0 partager librement sur les plateformes du groupe Meta les \u0153uvres audiovisuelles du r\u00e9pertoire de la SACD (fiction, animation, captations et \u0153uvres num\u00e9riques).<\/li>\n<li>Les autrices et auteurs membres de la SACD pourront percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e.<\/li>\n<li>Ce renouvellement a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 une \u00e9valuation conjointe de la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Meta et la SACD ont renouvel\u00e9 leur accord concernant l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire audiovisuel de la SACD sur Facebook et Instagram. Ce renouvellement s&rsquo;appuie sur l&rsquo;accord initial conclu par les parties en d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n<p>En application de cet accord, les autrices et auteurs de ces \u0153uvres seront r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s pour l\u2019utilisation de leurs \u0153uvres sur les plateformes de Meta. Les utilisateurs en France, Belgique et Luxembourg pourront continuer \u00e0 regarder et partager librement au sein de leurs communaut\u00e9s les \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD.<\/p>\n<p>Cet accord, respectant l&rsquo;int\u00e9r\u00eat des auteurs et le mod\u00e8le \u00e9conomique de Meta, r\u00e9sulte d&rsquo;une collaboration forte et d&rsquo;un travail approfondi entre Meta et la SACD. Dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;approche adopt\u00e9e pour l&rsquo;accord initial, les parties ont travaill\u00e9 ensemble pour \u00e9valuer la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta afin d&rsquo;\u00e9clairer les termes de ce renouvellement et assurer une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e aux autrices et auteurs de la SACD. Cette approche collaborative refl\u00e8te un engagement commun \u00e0 soutenir un \u00e9cosyst\u00e8me num\u00e9rique durable pour les auteurs, les publics et les services en ligne.<\/p>\n<p><strong>Pour Pascal Rogard, Directeur G\u00e9n\u00e9ral de la SACD :<\/strong> \u00ab <em>Nous nous f\u00e9licitons de cet engagement renouvel\u00e9 et nous r\u00e9jouissons de poursuivre notre travail avec Meta au service des auteurs. Il se place dans la mission de la SACD de garantir une r\u00e9mun\u00e9ration juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes num\u00e9riques et les m\u00e9dias sociaux et nous remercions Meta pour sa compr\u00e9hension des enjeux des auteurs.<\/em> \u00bb<\/p>\n<p><strong>Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France :<\/strong> \u00ab <em>Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fond\u00e9 sur un dialogue constructif et un engagement commun \u00e0 soutenir les auteurs. <\/em>Ce renouvellement refl\u00e8te le travail approfondi men\u00e9 par nos deux \u00e9quipes, qui se sont appuy\u00e9es sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments objectifs pour comprendre l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur nos plateformes. <em>Il permet \u00e0 nos utilisateurs de continuer \u00e0 profiter et \u00e0 partager des \u0153uvres audiovisuelles tout en soutenant la r\u00e9mun\u00e9ration des membres de la SACD<\/em> \u00bb.<\/p>\n<p><strong>\u00c0 propos de la SACD :<\/strong><\/p>\n<p>La SACD est la plus ancienne soci\u00e9t\u00e9 d&rsquo;auteurs au monde. Fond\u00e9e en 1777 par Beaumarchais, elle repr\u00e9sente plus de 65 000 auteurs de l&rsquo;audiovisuel, la cr\u00e9ation num\u00e9rique, la radio, le cin\u00e9ma, le podcast et le spectacle vivant. Elle g\u00e8re et d\u00e9fend collectivement leurs droits, leur propose de nombreux services, met \u00e0 leur disposition des espaces de travail et les conseille pour l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 leurs droits sociaux et les questions li\u00e9es \u00e0 leur statut d&rsquo;auteur. Par ailleurs, gr\u00e2ce \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration pour copie priv\u00e9e, elle soutient la cr\u00e9ation contemporaine et la diffusion des \u0153uvres.<\/p>\n<p><strong>\u00c0 propos de Meta :<\/strong><\/p>\n<p>Meta d\u00e9veloppe des technologies qui aident les gens \u00e0 se connecter, \u00e0 trouver des communaut\u00e9s et \u00e0 d\u00e9velopper leurs entreprises. Lorsque Facebook a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 en 2004, il a chang\u00e9 la fa\u00e7on dont les gens se connectent. Des applications comme Messenger, Instagram et WhatsApp ont donn\u00e9 du pouvoir \u00e0 des milliards de personnes dans le monde. Aujourd&rsquo;hui, Meta va au-del\u00e0 des \u00e9crans 2D et s&rsquo;oriente vers des exp\u00e9riences immersives comme la r\u00e9alit\u00e9 augment\u00e9e et la r\u00e9alit\u00e9 virtuelle pour contribuer \u00e0 construire la prochaine \u00e9volution de la technologie sociale.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Meta et la Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) ont renouvel\u00e9 leur accord relatif \u00e0 l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta, (Facebook et Instagram principalement). Ce renouvellement s&rsquo;inscrit dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;accord initial sign\u00e9 en d\u00e9cembre 2022 et t\u00e9moigne de l&rsquo;engagement plus large de Meta \u00e0 travailler de mani\u00e8re constructive avec les titulaires de droits afin d\u2019assurer une juste r\u00e9mun\u00e9ration pour l&rsquo;utilisation de leurs \u0153uvres sur ses plateformes. Les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront ainsi continuer \u00e0 visionner et \u00e0 partager librement sur les plateformes du groupe Meta les \u0153uvres audiovisuelles du r\u00e9pertoire de la SACD (fiction, animation, captations et \u0153uvres num\u00e9riques). Les autrices et auteurs membres de la SACD pourront percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e. Ce renouvellement a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 une \u00e9valuation conjointe de la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta. 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Dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;approche adopt\u00e9e pour l&rsquo;accord initial, les parties ont travaill\u00e9 ensemble pour \u00e9valuer la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta afin d&rsquo;\u00e9clairer les termes de ce renouvellement et assurer une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e aux autrices et auteurs de la SACD. Cette approche collaborative refl\u00e8te un engagement commun \u00e0 soutenir un \u00e9cosyst\u00e8me num\u00e9rique durable pour les auteurs, les publics et les services en ligne. Pour Pascal Rogard, Directeur G\u00e9n\u00e9ral de la SACD : \u00ab Nous nous f\u00e9licitons de cet engagement renouvel\u00e9 et nous r\u00e9jouissons de poursuivre notre travail avec Meta au service des auteurs. Il se place dans la mission de la SACD de garantir une r\u00e9mun\u00e9ration juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes num\u00e9riques et les m\u00e9dias sociaux et nous remercions Meta pour sa compr\u00e9hension des enjeux des auteurs. \u00bb Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France : \u00ab Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fond\u00e9 sur un dialogue constructif et un engagement commun \u00e0 soutenir les auteurs. Ce renouvellement refl\u00e8te le travail approfondi men\u00e9 par nos deux \u00e9quipes, qui se sont appuy\u00e9es sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments objectifs pour comprendre l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur nos plateformes. 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Par ailleurs, gr\u00e2ce \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration pour copie priv\u00e9e, elle soutient la cr\u00e9ation contemporaine et la diffusion des \u0153uvres. \u00c0 propos de Meta : Meta d\u00e9veloppe des technologies qui aident les gens \u00e0 se connecter, \u00e0 trouver des communaut\u00e9s et \u00e0 d\u00e9velopper leurs entreprises. Lorsque Facebook a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 en 2004, il a chang\u00e9 la fa\u00e7on dont les gens se connectent. Des applications comme Messenger, Instagram et WhatsApp ont donn\u00e9 du pouvoir \u00e0 des milliards de personnes dans le monde. Aujourd&rsquo;hui, Meta va au-del\u00e0 des \u00e9crans 2D et s&rsquo;oriente vers des exp\u00e9riences immersives comme la r\u00e9alit\u00e9 augment\u00e9e et la r\u00e9alit\u00e9 virtuelle pour contribuer \u00e0 construire la prochaine \u00e9volution de la technologie sociale.","protected":false},"author":164097090,"featured_media":24513,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_feature_clip_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_post_was_ever_published":false},"categories":[243897990,243897985],"tags":[],"class_list":["post-24512","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites","category-meta"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.2 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Meta et la SACD (Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) renouvellent leur accord | \u00c0 propos de Meta<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/about.fb.com\/fr\/news\/2026\/11\/meta-et-la-sacd-societe-des-auteurs-et-compositeurs-dramatiques-renouvellent-leur-accord\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Meta et la SACD (Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) renouvellent leur accord | \u00c0 propos de Meta\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Meta et la Soci\u00e9t\u00e9 des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) ont renouvel\u00e9 leur accord relatif \u00e0 l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta, (Facebook et Instagram principalement). 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Meta et la SACD ont renouvel\u00e9 leur accord concernant l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire audiovisuel de la SACD sur Facebook et Instagram. Ce renouvellement s&rsquo;appuie sur l&rsquo;accord initial conclu par les parties en d\u00e9cembre 2022. En application de cet accord, les autrices et auteurs de ces \u0153uvres seront r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s pour l\u2019utilisation de leurs \u0153uvres sur les plateformes de Meta. Les utilisateurs en France, Belgique et Luxembourg pourront continuer \u00e0 regarder et partager librement au sein de leurs communaut\u00e9s les \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD. Cet accord, respectant l&rsquo;int\u00e9r\u00eat des auteurs et le mod\u00e8le \u00e9conomique de Meta, r\u00e9sulte d&rsquo;une collaboration forte et d&rsquo;un travail approfondi entre Meta et la SACD. Dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;approche adopt\u00e9e pour l&rsquo;accord initial, les parties ont travaill\u00e9 ensemble pour \u00e9valuer la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta afin d&rsquo;\u00e9clairer les termes de ce renouvellement et assurer une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e aux autrices et auteurs de la SACD. Cette approche collaborative refl\u00e8te un engagement commun \u00e0 soutenir un \u00e9cosyst\u00e8me num\u00e9rique durable pour les auteurs, les publics et les services en ligne. Pour Pascal Rogard, Directeur G\u00e9n\u00e9ral de la SACD : \u00ab Nous nous f\u00e9licitons de cet engagement renouvel\u00e9 et nous r\u00e9jouissons de poursuivre notre travail avec Meta au service des auteurs. Il se place dans la mission de la SACD de garantir une r\u00e9mun\u00e9ration juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes num\u00e9riques et les m\u00e9dias sociaux et nous remercions Meta pour sa compr\u00e9hension des enjeux des auteurs. \u00bb Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France : \u00ab Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fond\u00e9 sur un dialogue constructif et un engagement commun \u00e0 soutenir les auteurs. Ce renouvellement refl\u00e8te le travail approfondi men\u00e9 par nos deux \u00e9quipes, qui se sont appuy\u00e9es sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments objectifs pour comprendre l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur nos plateformes. 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Ce renouvellement s&rsquo;inscrit dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;accord initial sign\u00e9 en d\u00e9cembre 2022 et t\u00e9moigne de l&rsquo;engagement plus large de Meta \u00e0 travailler de mani\u00e8re constructive avec les titulaires de droits afin d\u2019assurer une juste r\u00e9mun\u00e9ration pour l&rsquo;utilisation de leurs \u0153uvres sur ses plateformes. Les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront ainsi continuer \u00e0 visionner et \u00e0 partager librement sur les plateformes du groupe Meta les \u0153uvres audiovisuelles du r\u00e9pertoire de la SACD (fiction, animation, captations et \u0153uvres num\u00e9riques). Les autrices et auteurs membres de la SACD pourront percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration appropri\u00e9e. Ce renouvellement a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 une \u00e9valuation conjointe de la pr\u00e9sence des \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD sur les plateformes de Meta. Meta et la SACD ont renouvel\u00e9 leur accord concernant l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire audiovisuel de la SACD sur Facebook et Instagram. Ce renouvellement s&rsquo;appuie sur l&rsquo;accord initial conclu par les parties en d\u00e9cembre 2022. En application de cet accord, les autrices et auteurs de ces \u0153uvres seront r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s pour l\u2019utilisation de leurs \u0153uvres sur les plateformes de Meta. Les utilisateurs en France, Belgique et Luxembourg pourront continuer \u00e0 regarder et partager librement au sein de leurs communaut\u00e9s les \u0153uvres du r\u00e9pertoire de la SACD. Cet accord, respectant l&rsquo;int\u00e9r\u00eat des auteurs et le mod\u00e8le \u00e9conomique de Meta, r\u00e9sulte d&rsquo;une collaboration forte et d&rsquo;un travail approfondi entre Meta et la SACD. 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Il se place dans la mission de la SACD de garantir une r\u00e9mun\u00e9ration juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes num\u00e9riques et les m\u00e9dias sociaux et nous remercions Meta pour sa compr\u00e9hension des enjeux des auteurs. \u00bb Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France : \u00ab Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fond\u00e9 sur un dialogue constructif et un engagement commun \u00e0 soutenir les auteurs. Ce renouvellement refl\u00e8te le travail approfondi men\u00e9 par nos deux \u00e9quipes, qui se sont appuy\u00e9es sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments objectifs pour comprendre l&rsquo;utilisation du r\u00e9pertoire de la SACD sur nos plateformes. 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Aujourd&rsquo;hui, Meta va au-del\u00e0 des \u00e9crans 2D et s&rsquo;oriente vers des exp\u00e9riences immersives comme la r\u00e9alit\u00e9 augment\u00e9e et la r\u00e9alit\u00e9 virtuelle pour contribuer \u00e0 construire la prochaine \u00e9volution de la technologie sociale.","og_url":"https:\/\/about.fb.com\/fr\/news\/2026\/11\/meta-et-la-sacd-societe-des-auteurs-et-compositeurs-dramatiques-renouvellent-leur-accord\/","og_site_name":"\u00c0 propos de Meta","article_published_time":"2026-11-09T09:20:47+00:00","article_modified_time":"2026-11-09T14:21:09+00:00","og_image":[{"url":"https:\/\/about.fb.com\/fr\/wp-content\/uploads\/sites\/12\/2026\/11\/meta-sacd.png?w=960","width":960,"height":228,"type":"image\/png"}],"author":"hopscotch","twitter_card":"summary_large_image","twitter_creator":"@METAfrance","twitter_misc":{"Written by":"Meta","Est. reading time":"4 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